Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPASMINUIT
Monsieur François GUILLOU
Madame Laurence GUILLOU épouse RUGARLI
Madame Isabelle GUILLOU épouse LATTES

Numéro de dépôt :
4449469
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
SPASMINUIT de François GUILLOU

Présentation de la marque SPASMINUIT

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par monsieur François GUILLOU, madame Laurence GUILLOU épouse RUGARLI, madame Isabelle GUILLOU épouse LATTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPASMINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Les déposants sont monsieur François GUILLOU domicilié(e) 6 allée des Glaises - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France, madame Laurence GUILLOU épouse RUGARLI domicilié(e) 14 rue Duroc - 75007 - PARIS - France, madame Isabelle GUILLOU épouse LATTES domicilié(e) 20 rue Jean Daudin - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque SPASMINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMINUIT arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

François GUILLOU a également déposé les autres marques suivantes : Spasminekid , Spasminenuit , Spasminejour , Spasminerelax


Monsieur François GUILLOU - 6 allée des Glaises - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France

Madame Laurence GUILLOU épouse RUGARLI - 14 rue Duroc - 75007 - PARIS - France

Madame Isabelle GUILLOU épouse LATTES - 20 rue Jean Daudin - 75015 - PARIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits pharmaceutiques, compléments alimentaires à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.